Les lois de Keldun
Article 1 Keldun doit se doter d’un banquier
De nos jours les vols sont très faciles, il faut un banquier pour mettre à l'abri les klongs des citoyens.
Le décret a été ratifié le 16/04/2007
Article 2 - Verdj 16 Cloison des Licornes
"Journée du Grand Renouveau" en l'honneur du jour qui aura vu arriver les premiers habitants de Keldun.. Ce jour sera jour de fête.
Le décret a été ratifié le 16/04/2007
Article 3 - Toutes coutumes discriminatoires sont interdites
Ces lois visent la sécurité et le sentiment de sécurité de chacun.
Elles devraient être une première étape à l'harmonie de la ville et peut-être à la réconciliation de nos peuples
Le décret a été ratifié le 16/04/2007
Article 3-01 - Il est interdit d'exploiter un tiers sans son accord.
Ce règlement s'applique à toutes personnes citoyennes de la ville et aux non citoyens appartenant aux races citoyennes. Ce règlement ne s'applique pas aux non citoyens appartenant aux races citoyennes si une autre loi contredit ce dit règlement, en cas de conflit entre la cité et d'autres communautés de ces races et aux condamnés.
Le décret a été ratifié le 16/04/2007
Article 3-02 - Cet accord doit être donné sans pression physique ou morale d'une partie envers l'autre ou sous l'action d'aucun autre moyen qui limiterait la liberté de choix d'une des parties. (Drogue, par exemple)
Ce règlement s'applique à toutes personnes citoyennes de la ville et aux non citoyens appartenant aux races citoyennes. Ce règlement ne s'applique pas aux non citoyens appartenant aux races citoyennes si une autre loi contredit ce dit règlement, en cas de conflit entre la cité et d'autres communautés de ces races et aux condamnés.
Le décret a été ratifié le 16/04/2007
Article 3-03- Il est interdit de porter un préjudice physique à qui que ce soit.
Ce règlement s'applique à toutes personnes citoyennes de la ville et aux non citoyens appartenant aux races citoyennes. Ce règlement ne s'applique pas aux non citoyens appartenant aux races citoyennes si une autre loi contredit ce dit règlement, en cas de conflit entre la cité et d'autres communautés de ces races et aux condamnés.
Le décret a été ratifié le 16/04/2007
Article 4Toutes lois soumises au vote devront avoir fait l'objet d'une annonce écrite ou orale sur la grande place publique de Keldun.
Les lois qui n'auront pas été déclarées au préalable seront invalidées, quelque soit le résultat du vote. Sont appelées lois, toutes formes de légiférassions proposées au vote du peuple ou déposées par le gouvernement.
Le décret a été ratifié le 19/04/2007
Article 5 Keldun ville représentative
Le pouvoir de Keldun se veut le plus représentatif possible des citoyens de la ville, afin d'assurer la pluralité des opinions.
Le décret a été ratifié le 09/07/2007
Article 6 Keldun ville cosmopolite
Keldun ouvrira ses portes à tout individu, respectueux des lois en vigueurs, désirant s'installer en ses murs sans égard à sa race et son origines.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 7 Keldun, ville à l'écoute
Keldun permet à ses citoyens de s'exprimer librement, dans le respect de tous et toutes, de critiquer le pouvoir en place et de s'associer. Keldun garantit également la liberté de presse. Keldun est pourvu de tribunes publiques, accessibles, afin de permettre aux citoyens de faire des propositions et de permettre aux autorités de les consulter aussi souvent que nécessaire.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 8 Keldun, ville transparente
Les autorités de Keldun établissent une gestion transparente des activités économiques, culturelles et sociales, justifient toujours clairement leurs décisions et publient chaque semaine les états financiers
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 9 Keldun, ville responsable
Keldun assure une gestion équilibrée de ses ressources naturelles dans une perspective long terme
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 10 Keldun, ville solidaire
Keldun encourage ses citoyens à s'entraider et à unir leurs efforts et compétences. En ce sens, Keldun protège légalement les plus faibles contre les abus possibles des plus forts.
Le décret à été ratifié le 11/07/2007
Article 11 Keldun, ville civique
Keldun offre un cadre de vie sain, propre, sécuritaire. Aussi, Keldun appuie le comportement civique et le respect des infrastructures publiques ou privés
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 12 Keldun, ville curieuse
Keldun est résolument tourné vers le développement culturel, artistique et scientifique. Keldun privilégie l'éducation et l'ouverture sur le monde.
Le décret à été ratifié le 11/07/2007
Article 13 Keldun, ville fière
Keldun et ses citoyens sont fiers de ce qu'ils accomplissent et s'engagent à défendre les valeurs et les principes fondateur de la ville
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 14 Keldun, ville pacifique
Keldun s'engage vers une politique extérieure axée sur le commerce, les échanges culturels et la diplomatie et renonce à toute intention impérialiste.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 15 Les sources d'approvisionnement de Keldun et de ses environs sont limitées.
Leur bon usage est nécessaire à la survie de la communauté. Leur usage sera contrôlé et régulé, en prenant l'avis de prud'hommes.La communauté organise l'exploitation des sources en cherchant à assurer un approvisionnement régulier et la préservation des ressources. La communauté doit disposer de 2 ressources de chaque type, ainsi que des ressources de métaux précieux.Qu'il en soit fait ainsi et tenu fermement pour toutes les sources à trois jours de marche de Keldun.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 15-01 Au delà de cette limite, elles seront en la main de celui qui les trouvent
Mais la communauté peut s'en saisir si le besoin s'en fait sentir après juste et franche convention entre elle et celui qui l'avait en sa main.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 15-02 Certains artisans disposent d'une boutique appartenant à la ville
du fait de leur participation à l'effort de reconstruction.
Ils disposent de l'usufruit à vie d'icelle, la ville en garde la nue propriété.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 15-03 Il est établi par les présentes le Marknad Keldun sera le Marché de Keldun.
Géré par la ville, il est autorisé à vendre aux marchands ambulants qui viennent à Keldun.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 15-04 L'aide aux mendiants et aux gueux
La commune peut verser aux mendiants et aux gueux une aide pécuniaire contre la participation à l'approvisionnement de la ville et son entretient.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 15-05 La commune de Keldun dispose des terrains, elle peut les louer ou les céder aux habitants
Un cadastre sera tenu par la ville afin que nul ne puisse établir une construction sur un terrain qui n'est pas le sien, ou sans l'accord de la ville sur un des terrains d'icelle.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 15-06 La taxe sur les ventes et acquisitions
La ville peut lever une taxe assise sur les ventes et acquisitions T.V.A.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 15-07 Le comité de 3 prud'hommes
Un comité de 3 prud'hommes nommé par le trésorier de Keldun a pouvoir d'inspection et de conseil quand à l'usage des sources de Keldun.
Le décret a été ratifié le 11/07/2007
Article 16: L'esprit
Article 16-01
Tout Keldunien peut demander à ce que Justice lui soit rendue devant un Tribunal.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 16-02
Tout keldunien profitant des failles ou des lacunes des lois et
règlements en vigueur sur les terres de Keldun pourra se voir accusé de
déloyauté.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 16-03
Toute plainte sera suivie d'un procès si aucun accord à l'amiable entre les parties n'est trouvé.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 16-04
Aucun recours ne sera possible pour toute affaire jugée sauf cas exceptionnel
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 17 La mise sur pied
Article 17-01
Les affaires de justice courante seront jugées par le chef de la
milice ou son lieutenant. Le cas échéant, un juge nommé et payé pour s
occuper de l affaire.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 17-02
Les affaires plus graves seront jugées par le conseil des chefs de la cité.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 17-03
Les délibérations sont privées et les conclusions de chacun ne parviennent qu'au Président du Tribunal.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 17-04
L'objet du procès devra se baser uniquement sur les pièces officielles remises par les parties ainsi que les témoignages.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 18 Les peines
Les présents articles ne donnent pas la liste exhaustive des peines applicables mais n'en donnent que l'esprit.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 18-01
Amende : peine la plus commune. Le versement d'une amende se fera
toujours en faveur des organes de Justice de la Cité, lesquels
décideront ensuite de rétrocéder toute ou partie de la somme à la
partie adverse.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 18-02
Peine de prison : Selon la gravité des faits et pourra être mise en
place avec des travaux d intérêt général, ainsi qu une possibilité de
réinsertion par le travail.
Le décret a été ratifié le 16/08/2007
Article 18-03
Peine Capitale : mise à mort de l'accusé et/ou mise au ban de la cité.
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Le décret a été ratifié le 16/08/2007
